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Qui sommes-nous ?

Pizzeria Osteria LE BELLINI | BENEVENTUM

9 PL DU CAPITOLE 31000 TOULOUSE

Téléphones : 0561213408

Courriel : contact@pizzeriabelini.fr

Adresse du site web : https://pizzerialebellini.com

Propriétaire et Responsable de publication: BENEVENTUM

N° de siret : 44829569100019

Conception et réalisation : Agence Pr@ti’K

Hébergement : OVH

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique